BESTIMMUNG EINES ZUSTANDS EINER SICHERUNG

Brevet européen · EP4431964 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431964
Numéro de demande
EP24158255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2024
Publié
18 sept. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01R 31/74 (2020.01)
G01R 31/396 (2019.01)
Priorité
US 202318184985 16.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Caterpillar Inc.

Caterpillar, Inc.

100 N.E. Adams Street, Peoria, IL 61629-6450, US

Inventeur

N, Srihari Ranganathan

641025 Coimbatore, IN

RAJALA, V Kameswara Kiran Kumar

533001 Kakinada, IN

EDWARDS, Stephen Adam

Peterborough, PE6 7RG, GB

MCCLOSKEY, James Kieran

Stamford, PE9 3EE, GB

OYEKAN, Joseph Oluwagbeminiyi

Peterborough, PE1 5AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.