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Brevet européen · EP4433703 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4433703
Numéro de demande
EP22793380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2022
Publié
25 sept. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F03D 80/80 (2016.01)
F03D 13/40 (2016.01)
Priorité
EP 21208524 16.11.2021
DK PA202170681 30.12.2021
Demande PCT
PCT/DK2022/050218 19.10.2022
Publication PCT
WO2023/088525 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

NISSEN, Christian Fløe

8200 Aarhus N, DK

LAUSTEN, René

8200 Aarhus N, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.