ELEKTROWERKZEUG UND ELEKTROWERKZEUGSYSTEM
Brevet européen · EP4434679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4434679
- Numéro de demande
- EP22895361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2022
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25B 23/14 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021188796 19.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/039730 25.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/090077 25.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
MUTO, Motoharu
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
SAWANO, Fumiaki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
MURAKAMI, Hiroaki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
NAKAMOTO, Masanori
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.