MODULARE RETTUNGSTRAGE
Brevet européen · EP4436532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4436532
- Numéro de demande
- EP22818655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61G 1/00 (2006.01)A61G 1/013 (2006.01)
- Priorité
- CH 0705862021 22.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/082243 17.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/089013 25.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 8 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.