VORRICHTUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4436627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4436627
- Numéro de demande
- EP22839883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 202119007 24.12.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/053393 23.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/118902 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
HUTTER, Tanya
Cambridge House Camboro Business Park, Oakington Road Girton Cambridgeshire CB3 0QH, GB
COLLINGS, Thomas Stephen
Cambridge House Camboro Business Park, Oakington Road Girton Cambridgeshire CB3 0QH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.