ELEKTRISCHE KÖRPERPFLEGEBÜRSTE

Brevet européen · EP4438005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438005
Numéro de demande
EP24180914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2018
Publié
2 oct. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61C 17/32 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
A61C 17/22 (2006.01)
Priorité
EP 17164182 31.03.2017
WO PCT/EP2017/070406 11.08.2017
Divisionnaire de
EP21206539
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  2. 31 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  3. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.