PROCEDE DE FABRICATION D'UNE STRUCTURE COMPRENANT DES CAVITES, ET STRUCTURE CORRESPONDANTE
Brevet européen · EP4438215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4438215
- Numéro de demande
- EP24166439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2024
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23K 11/00 (2006.01)B23K 11/16 (2006.01)B23K 11/18 (2006.01)B23K 15/00 (2006.01)B23K 20/02 (2006.01)B23K 20/227 (2006.01)B23K 20/233 (2006.01)B23K 20/24 (2006.01)B23K 26/244 (2014.01)B23K 26/26 (2014.01)F28F 3/12 (2006.01)B23K 101/04 (2006.01)B23K 101/14 (2006.01)B23K 103/04 (2006.01)B23K 103/08 (2006.01)B23K 103/12 (2006.01)B23K 103/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 2302883 27.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
MONTEREMAND, Mathieu
38054 GRENOBLE cedex 09, FR
CIGNA, Julien
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.