LUFTFAHRZEUG MIT KRYOGENEM KRAFTSTOFF

Brevet européen · EP4438491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438491
Numéro de demande
EP24163128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B64D 37/04 (2006.01)
B64D 37/30 (2006.01)
B64D 27/18 (2006.01)
Priorité
GB 202304850 31.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Moxon, Matthew

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.