SCHMIERSYSTEM MIT PUMPENSPEISUNG AUS EINEM ENTLÜFTER

Brevet européen · EP4438863 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438863
Numéro de demande
EP24167073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F01M 1/10 (2006.01)
F01M 11/00 (2006.01)
F16N 7/40 (2006.01)
F16N 39/00 (2006.01)
F01M 11/03 (2006.01)
Priorité
US 202318129609 31.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Pratt & Whitney Canada Corp.

1000 Marie Victorin, (01BE5) Longueuil, QC J4G 1A1, CA

Inventeur

PELLERIN, Hugues

(01BE5) Longueuil J4G 1A1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.