SYSTÈME ET METHODE DE MESURE DE L'ORIENTATION D'UNE SURFACE

Brevet européen · EP4439117 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4439117
Numéro de demande
EP24162078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01S 7/4914 (2020.01)
G01S 7/40 (2006.01)
G01S 7/52 (2006.01)
G01S 15/931 (2020.01)
G01S 13/931 (2020.01)
G01S 7/497 (2006.01)
Priorité
FR 2303195 31.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

Renault s.a.s

122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

BOUILLON, Jean-Charles

78280 Guyancourt, FR

CAM, Guillaume

78280 Guyancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.