HYDRAULISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4441370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4441370
- Numéro de demande
- EP22818194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2022
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F15B 3/00 (2006.01)F15B 11/032 (2006.01)F04F 13/00 (2009.01)F15B 11/036 (2006.01)
- Priorité
- DK PA202170588 29.11.2021
- Demande PCT
- PCT/DK2022/050249 28.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/093961 01.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
JOHANSEN, Per
8830 Tjele, DK
HANSEN, Anders Hedegaard
9380 Vestbjerg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.