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Brevet européen · EP4441836 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4441836
Numéro de demande
EP22823008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 17/00 (2006.01)
H01M 50/308 (2021.01)
H01G 9/12 (2006.01)
H01M 50/342 (2021.01)
H01M 50/30 (2021.01)
Priorité
DE 102021131758 02.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/083618 29.11.2022
Publication PCT
WO2023/099450 08.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

BOGE Elastmetall GmbH

Dr.-Jürgen-Ulderup-Platz 1, 49401 Damme, DE

Inventeur

MASSMANN, Ole

49565 Bramsche, DE

HÄFFELIN, Daniel

88085 Langenargen, DE

WINDHAUS, Andreas

49413 Dinklage, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.