METALLREGALE ZUR WARENPRÄSENTATION

Brevet européen · EP4442160 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442160
Numéro de demande
EP24166894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2024
Publié
9 oct. 2024
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47B 91/00 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
A47F 5/10 (2006.01)
F16B 12/36 (2006.01)
Priorité
IT 202300006603 04.04.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

IMOLA RETAIL SOLUTIONS S.R.L.

Via Selice Provinciale, 23/A, 40026 Imola (BO), IT

Inventeur

PEDOCCHI, Marco

40139 Bologna, IT

PASSANTI, Andrea

48012 Bagnacavallo RA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.