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Brevet européen · EP4442234 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442234
Numéro de demande
EP24159526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2024
Publié
9 oct. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
A47C 7/68 (2006.01)
A61G 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 2303267 03.04.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 19 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 19.01.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Acime Frame

679 avenue de la Republique, 59800 Lille, FR

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 GENEVE

Inventeur

DUBLY, Hervé

7700 Mouscron, BE

LECUYER, Julien

62250 Ferques, FR

DESCHARLES, Brieuc

62152 Neufchatel Hardelot, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.