PORÖSER KÖRPER
Brevet européen · EP4442440 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4442440
- Numéro de demande
- EP22898570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2022
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 70/06 (2006.01)B29C 70/30 (2006.01)B29C 70/12 (2006.01)B29C 70/08 (2006.01)D04H 1/4242 (2012.01)D04H 1/435 (2012.01)D04H 1/4374 (2012.01)D04H 1/64 (2012.01)D04H 1/732 (2012.01)
- Priorité
- JP 2021192794 29.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/043167 22.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/095787 01.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
KAWAHARA, Kota
Iyo-gun, Ehime 791-3193, JP
MATSUTANI, Hiroaki
Iyo-gun, Ehime 791-3193, JP
HONMA, Masato
Iyo-gun, Ehime 791-3193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.