DISPOSITIF DE PURIFICATION DE TISSU ADIPEUX
Brevet européen · EP4444373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444373
- Numéro de demande
- EP22802674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61K 35/35 (2015.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2113135 08.12.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/052006 21.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/105126 15.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 9 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Neosyad, 400, rue Pierre Berthier, 13290 Aix-en-Provence, France → NEOSYAD, Immeuble Grand Horizon 1, 260 rue René Descartes, 13290 AIX-EN-PROVENCE, France
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 6 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CABINET BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon - Rue de Lyon 77, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 06.03.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
ROCHE, Régis
83510 Lorgues, FR
CABAUD, François
13510 Eguilles, FR
NELISSEN, Xavier
4453 Villers Saint Simeon, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.