HÄRTBARE SILIKONZUSAMMENSETZUNGEN MIT ADDITIVEN
Brevet européen · EP4444800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444800
- Numéro de demande
- EP22813094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08L 83/04 (2006.01)C08L 83/06 (2006.01)C09D 183/04 (2006.01)C09J 183/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 21206695 05.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/079691 25.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/078724 11.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
GEITNER, Felix
40822 Mettmann, DE
GUTACKER, Andrea
40764 Langenfeld, DE
DURACU, Adrian
40589 Düsseldorf, DE
DITGES, Nicole
42653 Solingen, DE
BORQUE, Leticia
40667 Meerbusch, DE
ZHAO, Ligang
40593 Düsseldorf, DE
KAPUSTA, Sebastian
41466 Neuss, DE
BOUDET, Helene
40721 Hilden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.