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Brevet européen · EP4444813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444813
- Numéro de demande
- EP22829921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09J 123/08 (2006.01)C09J 123/14 (2006.01)C08L 23/14 (2006.01)C08L 23/08 (2025.01)
- Priorité
- JP 2021200037 09.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/045272 08.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/106366 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
TAKAMORI, Ai
Minoo-shi, Osaka 562-8586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.