MONTAGEELEMENT FÜR DEN EINBAU EINER LAUFSCHIENE IN EIN TROCKENBAUSYSTEM EINER SCHIEBETÜRKONSTRUKTION UND VERFAHREN ZUR MONTAGE EINER LAUFSCHIENE

Brevet européen · EP4444964 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4444964
Numéro de demande
EP22817867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2022
Publié
16 oct. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04B 2/76 (2006.01)
E06B 3/46 (2006.01)
E04B 1/38 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2022/000042 09.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/025510 15.11.2022
Publication PCT
WO2023/217346 16.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Knauf Gips KG

Am Bahnhof 7, 97346 Iphofen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HAGEDORN, Marc

59581 Warstein, DE

ZERFASS, Benedict

55629 Schwarzerden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.