ENSEMBLE DE DISTRIBUTION DE CARBURANT POUR TURBOMACHINE
Brevet européen · EP4445005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4445005
- Numéro de demande
- EP22835093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 7/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 2113214 09.12.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/052240 04.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/105146 15.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LOVAL, Sébastien Christophe
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
METGE, Pierre Jean-Baptiste
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
CORSAUT, Alexandre
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
AUBER, Kevin
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
SERRAU, Marc
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
JAHIN, Sébastien
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.