PROCEDE DE DETERMINATION DE L'HUMIDITE D'UN SOL AGRAIRE
Brevet européen · EP4448352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4448352
- Numéro de demande
- EP22818870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60T 8/172 (2006.01)B60W 40/06 (2012.01)
- Priorité
- FR 2113651 16.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/085652 13.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/110889 22.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
PATURLE, Antoine
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
VAYSSETTES, Jérémy
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
PINET, François
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
DUPARQUE, Annie
80200 Estrées Mons, FR
LEFEBVRE, Mickaël
63720 Entraigues, FR
MARTIN, Damian
80200 Estrées Mons, FR
TOMIS, Vincent
62860 Baralle, FR
SCHEURER, Olivier
26110 Nyons, FR
UGARTE, Carolina
60026 Beauvais Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.