TURBOMACHINE D'AÉRONEF
Brevet européen · EP4448933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4448933
- Numéro de demande
- EP22839873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F01D 9/04 (2006.01)F01D 17/16 (2006.01)F02C 9/20 (2006.01)F02C 9/52 (2006.01)F02K 3/075 (2006.01)
- Priorité
- FR 2113845 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/052264 07.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111424 22.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MARTINEZ LUQUE, Raul
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
GUEGAN, Damien Bernard Emeric
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
SECONDAT DE MONTESQUIEU, Antoine Claude Baudouin Raoul Marie
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
SOULAT, Laurent
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
SCHVALLINGER, Michaël Franck Antoine
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.