TAKTFEDER FÜR EINE DREHBARE WELLE

Brevet européen · EP4448979 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4448979
Numéro de demande
EP22809566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16D 7/02 (2006.01)
Priorité
US 202117555025 17.12.2021
Demande PCT
PCT/US2022/046900 17.10.2022
Publication PCT
WO2023/113915 22.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Raytheon Company

50 Apple Hill Drive, Tewksbury, MA 01876, US

Inventeur

CARPER, Brent

Tucson, Arizona 85715, US

HUELSMANN, Eric P.

Tucson, Arizona 85743-9699, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.