GETRÄNKEZUBEREITUNG MIT FLEXIBLEM AUSLASSVENTIL
Brevet européen · EP4452021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452021
- Numéro de demande
- EP22840736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 21216976 22.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/087147 21.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/118246 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 6 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.