ELEKTROCHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP4452109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452109
- Numéro de demande
- EP22839219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/18 (2006.01)A61B 17/3203 (2006.01)
- Priorité
- GB 202119001 24.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/085964 14.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/117649 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ULLRICH, George Christian
Menai Bridge, Angelsey LL59 5HA, GB
WEBB, David Edward
Bangor Gwynedd LL57 4DB, GB
HANCOCK, Christopher Paul
Chepstow, Monmouthshire NP16 5UH, GB
WHITE, Malcolm
Chepstow, Monmouthshire NP16 5UH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.