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Brevet européen · EP4452341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452341
- Numéro de demande
- EP22910363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61L 9/012 (2006.01)A61L 9/12 (2006.01)A61L 9/04 (2006.01)A61L 9/14 (2006.01)B05B 11/10 (2023.01)B05B 12/14 (2006.01)B05B 15/62 (2018.01)B05B 15/68 (2018.01)
- Priorité
- US 202163265729 P 20.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IL2022/051351 20.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/119275 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
GAL, Avner
4649412 Herzeliya, IL
MALIMOVKA, Uzi
5404202 Givaat Shmuel, IL
NAIDIS, Eugene
7832216 Ashkelon, IL
MOLOTSKY, Alexander
5845101 Holon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.