PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'EXTRACTION EN LIT MOBILE SIMULÉ PAR ADSORPTION DE LITHIUM

Brevet européen · EP4452439 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4452439
Numéro de demande
EP22836134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01J 20/28 (2006.01)
C01D 15/00 (2006.01)
B01D 15/18 (2006.01)
B01J 20/08 (2006.01)
C01D 3/16 (2006.01)
Priorité
FR 2114361 23.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/085706 13.12.2022
Publication PCT
WO2023/117597 29.06.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 13 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 13.01.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

BLANCKE, Guillaume

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

LEINEKUGEL-LE-COCQ, Damien

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

LEFLAIVE, Philibert

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.