HARNSTOFFHERSTELLUNG DURCH THERMISCHES STRIPPING

Brevet européen · EP4452932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4452932
Numéro de demande
EP22829621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07C 273/04 (2006.01)
B01D 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 21216056 20.12.2021
Demande PCT
PCT/NL2022/050732 19.12.2022
Publication PCT
WO2023/121443 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 16 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.10.2025

  5. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Stamicarbon B.V.

Mercator 3, 6135 KW Sittard, NL

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

VAN DEN TILLAART, Johan Albert Arno

6135 KW Sittard, NL

MOSTERT, Eelco

6135 KW Sittard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.