STEGPLATTE MIT EINEM AKUSTISCHEN RESONATOR

Brevet européen · EP4453344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4453344
Numéro de demande
EP22844279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04B 1/86 (2006.01)
G10K 11/172 (2006.01)
E04C 2/20 (2006.01)
E04C 2/34 (2006.01)
E04C 2/52 (2006.01)
E04C 2/54 (2006.01)
Priorité
IN 202141059609 21.12.2021
EP 22156260 11.02.2022
EP 22180939 24.06.2022
Demande PCT
PCT/IB2022/062487 19.12.2022
Publication PCT
WO2023/119130 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

F&S B.V

F&S B.V.

Joulehof 16, 4622 RG Bergen op Zoom, NL

Inventeur

THIAGARAJAN, Chinniah

6160 GA Geleen, NL

MAAS, Christianus Johannes Jacobus

6160 GA Geleen, NL

GERVAIS, Eric

6160 GA Geleen, NL

VAN DEN BLEEK, Peter

6160 GA Geleen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.