BLASTENKLASSIFIZIERUNG

Brevet européen · EP4453894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4453894
Numéro de demande
EP22839373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06V 10/25 (2022.01)
G06V 10/20 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G16H 50/20 (2018.01)
G16H 30/40 (2018.01)
Priorité
EP 21217712 24.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/087779 23.12.2022
Publication PCT
WO2023/118586 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstraße 124, 4070 Basel → F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.