KLIMATISIERTES KLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP4454505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4454505
- Numéro de demande
- EP23880915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2023
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A41D 1/00 (2018.01)A41D 13/002 (2006.01)A41D 27/28 (2006.01)A41D 27/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023040907 15.03.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/039059 30.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/189957 19.09.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
FUJIOKA Tomonao
Kurashiki-shi, Okayama 7110913, JP
TANI Ryota
Kurashiki-shi, Okayama 7110913, JP
ISHIKAWA Satomi
Kurashiki-shi, Okayama 7110913, JP
ISHII Kazufumi
Tokyo 1020081, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.