GLEITSCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP4454514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4454514
- Numéro de demande
- EP23206628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2023
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47B 88/463 (2017.01)
- Priorité
- TW 112115890 26.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Chen, Ken-Ching
821 Kaohsiung City, TW
Liang, Hsiu-Chiang
821 Kaohsiung City, TW
Wang, Chun-Chiang
821 Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.