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Brevet européen · EP4454624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4454624
Numéro de demande
EP24151960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2024
Publié
30 oct. 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 13/494 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
EP 23170461 27.04.2023
WO PCT/EP2023/069091 10.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Ontex BV

Genthof 5, 9255 Buggenhout, BE

Ontex Group NV

Korte Keppestraat 21, 9320 Erembodegem, BE

Inventeur

MOHAMMED, Moula Saheb

56727 Mayen, DE

PSCHYKLENK, Lukas

56761 Müllenbach, DE

SCHULTE, Lea

D-56727 Mayen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.