MODULARE STRUKTURPFETTE
Brevet européen · EP4455424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4455424
- Numéro de demande
- EP22851049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 11/52 (2006.01)E04C 3/04 (2006.01)E04C 3/06 (2006.01)E04C 3/07 (2006.01)E04B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- PT 2021117665 22.12.2021
- Demande PCT
- PCT/PT2022/050034 20.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/121493 29.06.2023
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
DA SILVA MATOS, Sérgio Francisco
3740-133 Sever do Vouga, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.