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Brevet européen · EP4455548 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4455548
Numéro de demande
EP23170229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2023
Publié
30 oct. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F21S 8/08 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 21/116 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

THORN LIGHTING LIMITED

Thorn Lighting Limited

55 Baker Street, London W1U 7EU, GB

Inventeur

BOWNESS, Anton

6850 Dornbirn, AT

COOK, David

6850 Dornbirn, AT

LOWERY, Sam

6850 Dornbirn, AT

EARNSHAW, Matthew

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.