BATTERIESCHUTZFOLIE UND BATTERIEPACKMODUL
Brevet européen · EP4456290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4456290
- Numéro de demande
- EP22911049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D04H 1/413 (2012.01)D04H 1/4209 (2012.01)D04H 1/4218 (2012.01)D04H 1/58 (2012.01)D04H 1/732 (2012.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/229 (2021.01)H01M 50/231 (2021.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021209897 23.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/046113 14.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/120341 29.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
KOGA Yoshihiro
Ibi-gun, Gifu 501-0695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.