PROJEKTIONSPOSITIONSFÜHRUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4456528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4456528
- Numéro de demande
- EP24199338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2023
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 9/31 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210022225 10.01.2022
- Divisionnaire de
- EP23150946
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
Yang, Chung-Lung
Hsin-Chu 300, TW
Peng, Chien-Chun
Hsin-Chu 300, TW
Tu, Hsun-Cheng
Hsin-Chu 300, TW
Hsu, Kang-Shun
Hsin-Chu 300, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.