VORGEFERTIGTE KRONE MIT SCHNAPPMERKMALEN
Brevet européen · EP4456825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4456825
- Numéro de demande
- EP22843401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/70 (2017.01)A61C 5/77 (2017.01)
- Priorité
- US 202163295010 P 30.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/062818 27.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/126838 06.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 18 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Solventum Intellectual Properties Company, 3M Center, 275-6E-21, 2510 Conway Ave E, Maplewood, MN 55144, Etats-Unis d'Amérique → Solventum Intellectual Properties Company, 1750 Yankee Doodle Road, Attn: Legal - IP, Eagan, MN 55121, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
KIRCHNER, Bastian P.
82229 Seefeld, DE
PEUKER, Marc
82229 Seefeld, DE
OBERPERTINGER, Daniel D.
82229 Seefeld, DE
URBAN, Michaela
82229 Seefeld, DE
KORTEN, Malte
82229 Seefeld, DE
SCHECHNER, Gallus
82229 Seefeld, DE
SYREK, Andreas
82229 Seefeld, DE
ZILLIGEN, Guenter M.
41453 Neuss, DE
VON HOEGEN, Markus
41453 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.