BOÎTIER ÉLECTRIQUE POUR AÉRONEF
Brevet européen · EP4457889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4457889
- Numéro de demande
- EP22847537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/224 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/28 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/358 (2021.01)
- Priorité
- FR 2114603 29.12.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/052288 08.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/126591 06.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
KAPPLER, Kevin
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
THOMASSIER, Sébastien
77550 MOISSY CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.