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Brevet européen · EP4458145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4458145
Numéro de demande
EP24168093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2024
Publié
6 nov. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16C 19/06 (2006.01)
F16J 15/3204 (2016.01)
A01K 89/01 (2006.01)
F16J 15/43 (2006.01)
F16C 33/76 (2006.01)
Priorité
JP 2023075608 01.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

IRIE, Koki

Higashikurume-shi, 203-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.