STEIGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4458423 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4458423
Numéro de demande
EP23217569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2023
Publié
6 nov. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A62B 1/10 (2006.01)
A63B 29/02 (2006.01)
B66D 3/18 (2006.01)
B23B 45/00 (2006.01)
A62B 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2023075355 30.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Kentech Systems Co., Ltd.

1-24-3 Minamiotsuka, Kawagoe-shi, Saitama 350-1162, JP

Inventeur

Ogura, Kenji

Kawagoe-shi, Saitama, 350-1162, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.