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Brevet européen · EP4459163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459163
Numéro de demande
EP24171317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2024
Publié
6 nov. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16K 17/04 (2006.01)
F16K 1/42 (2006.01)
F16J 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023075562 01.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

MARUYAMA MFG. CO., INC.

Maruyama MFG. Co., Inc.

4-15 Uchikanda 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-0047, JP

Inventeur

Tojo, Nobuo

Tokyo, 101-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.