PANNEAU D'EXPLOSION ET SON SYSTÈME D'AJUSTAGE EN SERRAGE POUR SA FIXATION
Brevet européen · EP4459164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4459164
- Numéro de demande
- EP24161768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2024
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 17/16 (2006.01)F16K 17/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 2304523 05.05.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Stif France
49170 Saint-Georges-sur-Loire, FR
Inventeur
BURGOS, José
49170 La Possonnière, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.