EINSTELLVORRICHTUNGEN ZUR POSITIONIERUNG EINES GEBÄRMUTTERMANIPULATORS
Brevet européen · EP4460260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4460260
- Numéro de demande
- EP22854291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 90/50 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 17/42 (2006.01)
- Priorité
- US 202263295981 P 03.01.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/053836 22.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/129478 06.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
IVOSEVIC, Milan
Kinnelon, New Jersey 07405, US
PARADISE, Charles
Brooklyn, New York 11217, US
SOTO, Orlando
Amesbury, Massachusetts 01913, US
RODRIGUEZ, Christopher
Carlsbad, California 92009, US
FALKENBURG, Cameron
San Diego, California 92117, US
CROSS, Laura
Columbia, Maryland 21045, US
MURPHY, Brian
Baltimore, Maryland 21218, US
CHAUHAN, Raghuraj
Elkridge, Maryland 21075, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.