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Brevet européen · EP4460765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4460765
Numéro de demande
EP22765970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2022
Publié
13 nov. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 13/16 (2006.01)
G06F 13/12 (2006.01)
G06F 3/06 (2006.01)
G06F 9/50 (2006.01)
H04L 49/109 (2022.01)
H04L 49/101 (2022.01)
H04L 49/00 (2022.01)
G06F 12/0806 (2016.01)
G06F 13/40 (2006.01)
G06F 13/28 (2006.01)
G06F 12/0875 (2016.01)
G06F 12/121 (2016.01)
Priorité
US 202217571292 07.01.2022
Demande PCT
PCT/US2022/040108 11.08.2022
Publication PCT
WO2023/132866 13.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

POPE, Steven Leslie

San Jose, California 95124, US

ROBERTS, Derek Edward

San Jose, California 95124, US

KITARIEV, Dmitri

San Jose, California 95124, US

TURTON, Neil Duncan

San Jose, California 95124, US

RIDDOCH, David James

San Jose, California 95124, US

SOHAN, Ripduman

San Jose, California 95124, US

DIESTELHORST, Stephan

San Jose, California 95124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.