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Brevet européen · EP4463553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4463553
Numéro de demande
EP23855822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2023
Publié
20 nov. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 15/113 (2010.01)
Priorité
US 202263433706 P 19.12.2022
US 202363472780 P 13.06.2023
Demande PCT
PCT/US2023/084688 18.12.2023
Publication PCT
WO2024/137543 27.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

LIANG, Xuehai

San Diego, CA 92121, US

ZHANG, Lingdi

San Diego, CA 92121, US

WANG, Yanfeng

San Diego, CA 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.