VERFAHREN ZUM HORMON- ODER WIRKSTOFF-SCREENING IN EINER GEWEBEPROBE
Brevet européen · EP4463570 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4463570
- Numéro de demande
- EP23706601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2023
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/6886 (2018.01)C12N 5/00 (2006.01)C12N 5/09 (2010.01)
- Priorité
- EP 22158098 22.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/054320 21.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/161231 31.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.