SPEICHERVORRICHTUNG UND PROGRAMMBETRIEB DAFÜR
Brevet européen · EP4463863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4463863
- Numéro de demande
- EP23908868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G11C 16/34 (2006.01)G11C 16/10 (2006.01)G11C 16/04 (2006.01)G11C 11/56 (2006.01)G11C 16/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202263436441 P 30.12.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/083669 24.03.2023
- Publication PCT
- WO2024/138912 04.07.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
WAN, Weijun
Wuhan, Hubei 430000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.