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Brevet européen · EP4465751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4465751
Numéro de demande
EP24195828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2019
Publié
20 nov. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/26 (2009.01)
H04W 36/30 (2009.01)
H04W 36/14 (2009.01)
H04W 76/11 (2018.01)
Priorité
US 201862618534 P 17.01.2018
US 201862710402 P 16.02.2018
US 201816047131 27.07.2018
Divisionnaire de
EP19741440
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

T-Mobile USA, Inc.

12920 SE 38th Street, Bellevue, WA 98006-1350, US

Inventeur

LU, Kun

Bellevue, 98006-1350, US

ANTSEV, Boris

Bellevue, 98006-1350, US

BROOKS, Terri

Bellevue, 98006-1350, US

GRONSTAD, Egil

Bellevue, 98006-1350, US

HUMBERT, John

Bellevue, 98006-1350, US

MACDONALD, Alan Denis

Bellevue, 98006-1350, US

MENDOZA, Salvador

Bellevue, 98006-1350, US

MIGALDI, Scott Francis

Bellevue, 98006-1350, US

JONES, Gary

Bellevue, 98006-1350, US

JOUL, Christopher, H.

Bellevue, 98006-1350, US

LIU, Jun

Bellevue, 98006-1350, US

KWOK, Ming, Shan

Bellevue, 98006-1350, US

SILVA, Karunakalage, Viraj Rakitha

Bellevue, 98006-1350, US

UENG, Neng-Tsann

Bellevue, 98006-1350, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.