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Brevet européen · EP4466784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4466784
Numéro de demande
EP22834641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2022
Publié
27 nov. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02P 6/32 (2016.01)
Priorité
EP 22151805 17.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/085543 13.12.2022
Publication PCT
WO2023/134940 20.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Primetals Technologies Germany GmbH

Bunsenstrasse 43, 91058 Erlangen, DE

Inventeur

REINHARD, Johannes

91332 Heiligenstadt, DE

GRAICHEN, Knut

90562 Heroldsberg, DE

LOEHE, Klaus

90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.